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numéro de contrat

См. также в других словарях:

  • Contrat De Transport — Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d une part le transporteur et d autre part l usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d un point de départ à un point d arrivée un usager… …   Wikipédia en Français

  • Numéro surtaxé — en France En France, les numéros dits « surtaxés » sont la dénomination commune des « numéros de services à valeur ajoutée » dans le cadre de l’organisation du plan de numérotation téléphonique, définie par la décision n° 05… …   Wikipédia en Français

  • Contrat d'gars — est une série humoristique québécoise créée par Comédie Shop Management. Lancée sur le web en 2008, la série est diffusée depuis l automne 2010 par la chaîne V[1]. La série est décrite comme une « parodie grinçante de certaines émissions de… …   Wikipédia en Français

  • Numero d'assurance sociale (Canada) — Numéro d assurance sociale Un exemple de carte NAS. Notez que cette carte a une date d expiration, cela implique que le titulaire n est ni résident permanent ni citoyen canadien. De plus, les numéros des cartes de ces individus commencent… …   Wikipédia en Français

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  • Numéro d'assurance sociale (canada) — Numéro d assurance sociale Un exemple de carte NAS. Notez que cette carte a une date d expiration, cela implique que le titulaire n est ni résident permanent ni citoyen canadien. De plus, les numéros des cartes de ces individus commencent… …   Wikipédia en Français

  • numero — Numero. s. m. Les Marchands appellent ainsi la marque particuliere & secrete qu ils mettent sur leurs estoffes & autres marchandises pour se souvenir du prix qu elles valent, & qu ils les doivent, vendre. On dit prov. & fig. qu Un homme entend le …   Dictionnaire de l'Académie française

  • Contrat de transport — Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d une part le transporteur et d autre part l usager du moyen de transport. Cela dit, il arrive que pour aller d un point de départ à un point d arrivée un usager… …   Wikipédia en Français

  • Numéro surtaxé en France — En France, les numéros dits « surtaxés » sont la dénomination commune des « numéros de services à valeur ajoutée » dans le cadre de l’organisation du plan de numérotation téléphonique, définie par la décision n° 05 1085 de… …   Wikipédia en Français

  • Contrat de phase — Exemple de nomenclature de phases (fraisage) Exemple de contrat de phase (fraisage) U …   Wikipédia en Français

  • Contrat de partenariat — Le contrat de partenariat en France (CP) est une des dernières formes de contrat public créée en 2004 par le législateur, à classer parmi les formes de Partenariat public privé. Sommaire 1 Définition juridique du CP 2 Historique du CP …   Wikipédia en Français

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